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Quel est le statut de ces textes ?

Tous les textes de la Bibliothèque mobile de littérature québécoise appartiennent au domaine public. Le texte de ces éditions a été établi à partir de l’édition originale ou a été repris d’une édition scientifique réputée (avec autorisation des éditeurs).

Quelle utilisation peut être faite de ces textes ?

Les textes publiés peuvent être utilisés librement, dans leur version web autant que le fichier markdown fourni. Il est attendu que l’identité de son auteur/autrice soit explicitement signalée lors de leur utilisation. De même, il est suggéré de mentionner la source de l’édition du texte dans toute utilisation, adaptation, republication de celui-ci. La référence d’un texte figure dans le cartouche au haut et au bas de la page (ou un modèle est fourni dans la page Aide).

Licence d’utilisation

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Ces œuvres sont mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International.

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Article 1. Informations légales

Le site Bibliothèque mobile de littérature québécoise, participant des activités du Laboratoire Ex situ, est édité, dirigé et hébergé par :

René Audet
Département de littérature, théâtre et cinéma
Pavillon Louis-Jacques-Casault
1055, avenue du Séminaire, Université Laval, Québec, G1V 0A6

Téléphone : 418-656-3151
Courriel : rene.audet@lit.ulaval.ca

Article 2. Présentation du site

Le site Bibliothèque mobile de littérature québécoise a pour objet de diffuser des œuvres de la littérature québécoise qui appartiennent au domaine public.

Article 3. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse courriel suivante: rene.audet@lit.ulaval.ca ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à :

René Audet
Département de littérature, théâtre et cinéma
Pavillon Louis-Jacques-Casault
1055, avenue du Séminaire, Université Laval, Québec, G1V 0A6

Article 4. Acceptation des conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.

Article 5. Accès et navigation

L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.

La connexion et la navigation sur le site bibliotheque-mobile.quebec valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

Les présentes CGU s’appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

Article 6. Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

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Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 7. Responsabilités

L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité.

L’éditeur n’est pas responsable :

En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit ;
Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services ;
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Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi à l’égard de traitement de données à caractère personnel.

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Article 9 : Confidentialité

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